La fiscalité pour les nuls !
Vous avez de nombreuses interrogations sur la fiscalité de votre association ? Vous êtes novice dans ce domaine et souhaitez être accompagné et vous former ? Pour répondre à vos questions et vous accompagner dans vos démarches, le DLA 91 organise l'accompagnement collectif : “ La fiscalité pour les nuls ! ”
Jeudi 23 janvier de 13h15 à 17h30
📍 CMA de l’Essonne 29 allée Jean Rostand 91 000 Évry
La fiscalité est bien souvent un domaine considéré comme obscur pour les acteurs de l’ESS et particulièrement pour les associations. La plupart considèrent qu’elles ne sont pas concernées, et pourtant… De nombreuses questions les rattrapent : « Est-ce que je peux vendre des légumes, tenir une buvette, créer un café associatif, tenir une billetterie de spectacle, proposer des prestations de service tout en étant défiscalisé ? Et si je propose à mes clients des prix dégressifs, quel risque je cours sur le plan fiscal ? Si je fiscalise une de mes activités, est-ce que je peux toujours éditer des reçus fiscaux à mes donateurs ? ».
La fiscalité est un sujet qui mérite d’être traité et pris en compte dans la construction des projets stratégiques des associations. Pour cela, encore faut-il en comprendre les bases. Il y a un cadre légal qu’il est essentiel de respecter. Puis il y a un espace pour faire des choix et positionner sa structure dans le champ de la fiscalité qui peut également être un véritable atout grâce à la défiscalisation des dons. Le principal frein à ce travail est le manque de connaissances techniques et l’incompréhension du jargon bien souvent considéré comme rebutant pour les associations.
Accompagnement sur une demi-journée, avec au programme :
– Présentation du cadre réglementaire ;
– Notions clefs : critères de lucrativité d’une association, impôts commerciaux, impôts non-commerciaux, rescrit fiscal, reconnaissance d’intérêt général ;
– Analyse des risques. Ce temps sera suivi d’un temps individuel de 1h avec la prestataire.
